Mentions légales
Présentation :
Le site domusars.fr (ci-après, le Site) est édité par Domus Ars.
Domus Ars – 100 rue Jean Jaurès – 16 600 Magnac sur Touve
Téléphone : +33 (0)5 45 68 73 61
Les Directeurs de la Publication sont …..
Données personnelles :
Des données personnelles peuvent être enregistrées dans la base de données de Dodus Ars lors de l’envoi d’un mail à travers notre formulaire de contact. Conformément à la loi n °78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression quant à vos données personnelles, ainsi qu’un droit d’opposition quant à leur diffusion. Toute demande d’exercice du droit d’accès, de rectification ou d’opposition doit être effectuée par écrit, être signée par le demandeur, comporter l’adresse à laquelle devra être adressée la réponse, accompagnée d’un justificatif d’identité, et être envoyée à l’adresse suivante :
Domus Ars
Domus Ars – 100 rue Jean Jaurès – 16 600 Magnac sur Touve
Par ailleurs, compte tenu de la nature du réseau internet, Domus Ars déclare ne pas garantir et ne saurait être tenu responsable de toute atteinte ou tout dommage aux matériels, aux logiciels ou aux fichiers de l’internaute pouvant résulter de la présence ou de la propagation d’un virus. Domus Ars a satisfait aux obligations de sécurité au regard de la nature du réseau internet. De son coté, l’internaute s’oblige à prendre toutes les mesures pour éviter qu’un dommage quelconque ne génère pour lui une atteinte à ses matériels, logiciels, fichiers ou données. Domus Ars décline toutes responsabilités en cas d’éventuelles erreurs ou absences de disponibilité d’informations sur son site.
Cookies :
Lors de votre visite sur le site, Domus Ars est susceptible d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
Propriété Intellectuelle :
L’ensemble des données, textes, bases de données, logiciels, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site est prohibée sauf autorisation écrite de Domus Ars.
Liens Hypertexte vers et / en provenance du site :
Tout « Deep Linking »( lien profond) est strictement interdit. Le site ne pourra en aucun cas être tenu responsable des sites ou ressources externes qui sont connectés au présent site par des liens ou auxquels il est accédé via le présent site ou qui contiennent des liens vers le site.